Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T PLUS 12
TRANSPORTS TESTUD SA

Numéro de dépôt :
95556647
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque T PLUS 12

Déposée le 30 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS TESTUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T PLUS 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS TESTUD domicilié(e) ZI La Saulaie, Route de Givors, 38670 CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque T PLUS 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T PLUS 12 est expirée depuis le 30 janvier 2005.

TRANSPORTS TESTUD a également déposé les autres marques suivantes : T MESSAGERIE , T RTMD , T.I.G.R.E. , T MAXI , T , T VRAC , T G-DIS , TESTUD


TRANSPORTS TESTUD SA - ZI La Saulaie, Route de Givors, 38670 CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 970500195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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